Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COEUR CAPTIF
E.C. TELEVISION PARIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1640515
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2001

Présentation de la marque LE COEUR CAPTIF

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) E.C. TELEVISION PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COEUR CAPTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.C. TELEVISION PARIS domicilié(e) 22, quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE COEUR CAPTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COEUR CAPTIF est expirée depuis le 8 janvier 2001.

E.C. TELEVISION PARIS a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA , DE COURCEY , RIVIERA


E.C. TELEVISION PARIS (société anonyme) - 22, quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

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